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Éditeur du site
Yannick Schweizer
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Directeur de la publication
Yannick Schweizer
Numéro de TVA
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Objet du site
le recensement des produits phytopharmaceutiques du catalogue officiel E-Phy, de leurs usages autorisés et des conditions qui les assortissent.
Sources des données
- Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) — Données ouvertes du catalogue E-Phy
https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-ouvertes-du-catalogue-e-phy-des-produits-phytopharmaceutiques-matieres-fertilisantes-et-supports-de-culture-adjuvants-produits-mixtes-et-melangesSource et conditions (vérifié le 2026-08-20): Données publiées sous Licence Ouverte (Etalab). Réutilisation libre, y compris commerciale, sous réserve de mentionner la source et la date de mise à jour.
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La sélection, la mise en forme et la présentation de ces données constituent une base de données au sens des articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'extraction ou la réutilisation d'une partie substantielle de son contenu est soumise à autorisation. Les données sources restent régies par leur propre licence, indiquée ci-dessus.
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